Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Les données personnelles collectées sur le site Bio et Nature et dans le cadre de son activité de vente directe sont traitées par Herelys, 185 route de la bornette, 74210 Doussard, RCS Annecy n° 108 108 713 (« Bio et Nature »).

Pour toute question sur vos données, vous pouvez écrire à dpo[at]bio-et-nature.com ou à 185 route de la bornette, 74210 Doussard. Bio et Nature a désigné un délégué à la protection des données (DPO), joignable à dpo[at]bio-et-nature.com

2. Données collectées et finalités

Finalité	Personnes concernées	Données	Base légale	Durée de conservation
Gestion du compte utilisateur et sécurité de la connexion	Titulaires d'un compte	Nom, prénom, e-mail, mot de passe chiffré, paramètres de double authentification, journaux de connexion	Exécution des conditions d'utilisation ; intérêt légitime (sécurité)	Jusqu'à la suppression du compte, ou 3 ans d'inactivité ; journaux : 12 mois
Traitement des commandes, livraison et service client	Clients	Identité, adresses, téléphone, e-mail, commandes, échanges avec le service client	Exécution du contrat	5 ans après la fin de la relation commerciale
Paiement	Clients	Données de transaction (les données bancaires sont traitées uniquement par notre prestataire de paiement)	Exécution du contrat	Durée de la transaction, puis 13 mois en cas de contestation
Facturation et comptabilité	Clients, VDI, affiliés	Factures, relevés, pièces comptables	Obligation légale	10 ans
Gestion des retours, rétractations et garanties	Clients	Commande concernée, motif, échanges	Exécution du contrat ; obligation légale	5 ans après la fin de la relation commerciale
Gestion du contrat VDI, des commissions et des cotisations sociales	VDI	Identité, coordonnées, pièce d'identité, numéro de Sécurité sociale, SIRET, RIB, ventes, commissions, bulletins de précompte	Exécution du contrat ; obligation légale (déclarations sociales)	Durée du contrat, puis 5 ans ; pièces sociales et comptables : durées légales
Préparation des réunions de vente	Invités et hôtesses (via les VDI)	Nom, téléphone, e-mail, centres d'intérêt produits, souhait d'organiser une réunion	Intérêt légitime, avec l'accord de la personne pour être recontactée	3 ans après le dernier contact
Programme d'affiliation et de parrainage	Affiliés, créateurs de contenu, parrains et filleuls	Identité, coordonnées, SIRET, RIB, chaîne ou comptes de réseaux sociaux, code et lien, ventes attribuées, commissions	Exécution des conditions d'utilisation ou du contrat d'affiliation	Durée de la participation, puis 5 ans ; pièces comptables : 10 ans
Attribution des ventes aux affiliés	Visiteurs du site	Identifiant du lien d'affiliation cliqué, date du clic	Consentement (cookie)	[30] jours
Newsletter et offres commerciales	Clients et prospects	E-mail, prénom, historique d'achat	Consentement ; pour les clients, intérêt légitime pour des produits similaires	3 ans après le dernier contact
Mesure d'audience et amélioration du site	Visiteurs	Pages vues, données techniques de navigation	Consentement, sauf outil exempté	13 mois maximum
Prévention de la fraude (paiements, affiliation)	Clients, affiliés	Données de commande, adresse IP, historique des clics et des commandes	Intérêt légitime	[durée]
Gestion des demandes d'exercice des droits	Toute personne concernée	Identité, demande, réponse	Obligation légale	5 ans

Les champs obligatoires sont signalés par un astérisque dans les formulaires. Sans eux, la demande ne peut pas être traitée.

3. Destinataires des données

Vos données sont destinées aux services internes de Bio et Nature habilités. Elles peuvent aussi être transmises :

• au VDI auquel votre compte est rattaché, pour le suivi de vos commandes et de vos réunions ;
• à nos prestataires, qui agissent sur nos instructions : hébergeur (Alwaysdata), prestataire de paiement (Stripe), transporteurs (Mondial Relay), outil d'envoi d'e-mails (Alwaydata), outil de mesure d'audience (Alwaysdata) ;
• aux administrations et organismes habilités, lorsque la loi l'impose (notamment l'URSSAF et l'administration fiscale pour les données des VDI et des affiliés) ;
• au médiateur de la consommation, en cas de litige.

Bio et Nature ne vend ni ne loue vos données à des tiers.

4. Transferts hors de l'Union européenne

[Vos données sont hébergées dans l'Union européenne.] Si certains prestataires sont situés hors de l'Union européenne, le transfert est encadré par une décision d'adéquation de la Commission européenne ou par les clauses contractuelles types qu'elle a adoptées. Vous pouvez en obtenir une copie sur demande.

5. Cookies et traceurs

Lors de votre première visite, un bandeau vous permet d'accepter, de refuser ou de paramétrer les cookies non essentiels. Refuser est aussi simple qu'accepter. Votre choix est conservé [6] mois, et vous pouvez le modifier à tout moment via le lien « Gérer mes cookies » en bas de chaque page.

Type de cookie	Finalité	Consentement	Durée
Essentiels	Panier, connexion, sécurité, mémorisation de votre choix sur les cookies	Non requis	Session à 13 mois
Affiliation	Attribuer votre commande au créateur de contenu, à l'affilié ou au VDI dont vous avez suivi le lien	Requis	[30] jours
Mesure d'audience	Statistiques de fréquentation	Requis, sauf outil exempté	13 mois maximum
Réseaux sociaux et vidéos	Lecture de contenus intégrés (par exemple Twitch ou YouTube)	Requis	Selon la plateforme

Si vous refusez le cookie d'affiliation, vous pouvez toujours saisir le code d'un affilié lors de votre commande.

6. Sécurité

Bio et Nature met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données : connexion chiffrée (HTTPS), mots de passe chiffrés, double authentification facultative, accès limité aux personnes habilitées, sauvegardes régulières. Les VDI et les affiliés sont tenus à une obligation de confidentialité sur les données auxquelles ils accèdent.

7. Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données :

• droit d'accès et de rectification ;
• droit à l'effacement ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit d'opposition, notamment à la prospection commerciale, à tout moment et sans justification ;
• droit à la portabilité ;
• droit de retirer votre consentement à tout moment, sans remettre en cause les traitements déjà effectués ;
• droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Pour exercer ces droits, écrivez à administration[at]bio-et-nature.com ou à 185 route de la bornette, 74210 Doussard. Nous répondons dans un délai d'un mois, qui peut être prolongé de deux mois si la demande est complexe. En cas de doute raisonnable sur votre identité, nous pouvons vous demander un justificatif.

Vous pouvez vous désinscrire de la newsletter à tout moment grâce au lien présent dans chaque e-mail.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

8. Modification de la politique

Bio et Nature peut modifier la présente politique, notamment pour suivre l'évolution de la réglementation. La version en vigueur est celle publiée sur cette page.